Quelle est la réglementation sur la circulation du gyropode en Belgique ?

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Etant donné qu’il n’existe pas de règle commune aux pays de l’Union Européenne, chaque pays adopte ou travaille sur une réglementation qui lui est propre. Il convient donc de connaître la réglementation en vigueur sur la circulation du gyropode (de marque Segway ou non) avant d’utiliser son engin électrique. Faisons le point ensemble sur les règles existantes en Belgique.

Qu’est ce qu’un gyropode ?

Le gyropode est un moyen de transport électrique, auto stabilisé sur deux roues parallèles, intuitif, silencieux, maniable et facilement transportable. Le gyropode de marque Segway®peut parcourir 40 km à une vitesse maximale de 20km/h, sans aucune émission polluante. Son fonctionnement est possible par le biais d’un système complexe de gyroscopes et d’ordinateurs.

Des modèles de gyropodes dits tout-terrain sont prévus pour des chemins plus accidentés et permettent d’accéder à endroits d’accès relativement difficiles. Raisons pour lesquelles le gyropode séduit de plus en plus d’usagers. Il est en voie de démocratisation dans les grandes villes européennes. Qu’en est-il de la réglementation applicable à ce genre de moyen de transport en Belgique ?

Législation de la circulation du gyropode en Belgique

Aucune réglementation commune aux Etats membres de la Commission Européenne n’a vu le jour jusqu’à maintenant. Il revient à chaque Etat d’élaborer et de fixer une réglementation relative à l’utilisation et à la circulation du gyropode.

En Belgique, il existe depuis le 03 février 2007 un Arrêté royal relatif aux engins de déplacement. Le gyropode fait partie des « nouveaux engins de déplacement ». Il est assimilé à un piéton s’il respecte la vitesse du pas, c’est à dire 6 km/h sur les zones prévues comme le trottoir. Il est également possible de se déplacer sur les routes ou les pistes cyclables dès que l’on dépasse la vitesse du pas, c’est à dire au delà de 6km/h.

C’est en effet la vitesse de déplacement qui est prise en compte et non les caractéristiques de l’engin, contrairement au Luxembourg par exemple.

Aucune immatriculation n’est nécessaire, contrairement à l’Allemagne par exemple.

Plus d’informations sur la circulation en France.

Le rapport explicatif du Ministre de la Mobilité en Belgique

Concrètement, l’arrêté entend introduire dans le Code de la route une nouvelle catégorie de véhicules, les « engins de déplacement ». L’objectif de cette nouvelle réglementation est de conférer un statut juridique pour toute une catégorie de véhicules lents. Cette catégorie d’engins de déplacement comprendra deux sous-catégories. D’une part, les engins de déplacement non-motorisés (rollers, trottinettes). D’autre part les engins de déplacement motorisés.

De plus, en ce qui concerne la vitesse pratiquée, le fait que l’engin de déplacement soit motorisé ou non n’a aucune importance. En effet, c’est la vitesse qui représente une source de danger. Et non pas des caractéristiques techniques (puissance du moteur, nombre de roues, etc.). En revanche, l’engin de déplacement motorisé ne pourra en aucune façon dépasser la vitesse de 18 km/h.

Aussi, l’utilisateur d’un engin de déplacement qui se déplace plus vite que l’allure du pas devra emprunter la piste cyclable. Laisser le passage aux piétons qui s’apprêtent à traverser sur un passage pour piétons etc.

À l’inverse, l’utilisateur d’un engin de déplacement qui circulera à l’allure du pas devra tout faire comme les piétons. Il devra ainsi circuler sur les trottoirs et aura accès aux zones piétonnes.

Téléchargez la totalité des textes belges ici.

Cet article a été rédigé en lien avec l’agence de location de gyropodes Segway Mobilboard Tournai en Belgique.

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